Mentions légales

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

MENTIONS LÉGALES

Adresse.
1 Rue de la Forge,
13300 Salon-de-Provence
FRANCE

SIREN.

QU'EST CE QU'UN COOKIE ?

Petit bloc d'informations, échangé entre le serveur d'un site web et l'ordinateur d'un utilisateur connecté à Internet, permettant au serveur du site visité de récupérer des données d'ordre statistique sur sa fréquentation.

 

 

ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

 

ÉDITEUR DU SITE

FANTOSME

Siège social :  1 Rue de la Forge, 13300 Salon-de-Provence - FRANCE

 

HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé chez INFOMANIAK

Siège social : Avenue de la Praille 26 - 1227 Carouge GE - SUISSE

Téléphone : +41 22 820 35 44

 

UTILISATEURS

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent, et utilisent le site FANTOSME

 

 

ARTICLE 2 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

ARTICLE 3 - CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : plc@fantosme.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

ARTICLE 4 - POLITIQUE DE COOKIES

Le site FANTOSME a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'Utilisateur.

Conformément à la législation européenne, le site FANTOSME a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies. L'Utilisateur est libre d'accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.

 

 

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